Travaux suspendus aux Vaîtes : un recours sera porté en cassation

Publié le 07/05/2019 - 10:43
Mis à jour le 07/05/2019 - 16:02

Ce lundi, le tribunal administratif a suspendu l’arrêt préfectoral permettant la reprise des travaux à l’écoquartier des Vaîtes ; Jean-Louis Fousseret se dit aujourd’hui « surpris » par cette décision et estime qu’il y a « urgence ». Un recours a été porté en cassation.

Pour le juge, l’arrêté préfectoral du 18 mars permettant de reprendre les travaux aux Vaîtes malgré les dangers pour les espèces protégées « ne répondait pas à une raison impérative d’intérêt majeur ». Il a donc suspendu cet arrêté et par la même suspendu les travaux.

Jean-Louis Fousseret : "on est précautionneux en ce qui concerne la biodiversité"

Jean-Louis Fousseret, maire de la Ville et Président du Grand Besançon, se dit « surpris » de cette décision. Il estime que le projet est « d’utilité publique » et que « la loi avait été respectée : on est précautionneux en ce qui concerne la biodiversité. »

L'écoquartier permettrait également de "lutter contre l'étalement urbain préjudiciable à l'environnement."

Une "impérieuse nécessité"

Pour lui et Nicolas Bodin, adjoint délégué à l’urbanisme, ce projet est d'une "impérieuse nécessité", puisqu'il « répond aux défis d’aujourd’hui : c’est un quartier à des prix abordables pour notamment des familles à revenus modestes, qui permettent d'éviter les km de trajets coûteux et polluants. »

Un recours porté devant le Conseil d'Etat

Face à cette décision, Territoire 25, l’aménageur, a décidé de se pourvoir en cassation devant le Conseil d’Etat, qui équivaut à un recours exceptionnel.

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Société

Échevannes : la fondation du patrimoine vient en aide à l’ancienne école du village

Le 14 novembre 2024, la commune d’Échevannes a accueilli les membres de la Fondation du Patrimoine du Doubs. Le projet de restauration de l’ancienne école du village a en effet été sélectionné par la fondation et la commune s’est vue allouer la somme de 80.000€ pour les travaux à effectuer.

À Besançon, des arbres de la place de la Révolution aux prénoms d’enfants du monde entier

À l’occasion de la Journée internationale des droits des enfants ce mercredi 20 novembre, des enfants de plusieurs centres de loisirs des Francas ont accroché des prénoms à 24 arbres de la place de la Révolution. Vingt-quatre prénoms d’enfants du monde entier derrière lesquels, il y a une histoire de vie, l’histoire d’enfants dans un pays proche ou lointain, qui subit les guerres, les tremblements de terre, les bouleversements climatiques, enfants de la rue, réfugiés, qui travaillent, qui portent un handicap…

Avez-vous déjà vu une pelleteuse dans le ciel du centre-ville de Besançon ?

C’est une scène pour le moins impressionnante qui s’est déroulée ce mardi 19 novembre rue du Palais de Justice à Besançon en fin de matinée : une grue a levé une pelleteuse de 17 tonnes au-dessus d’un immeuble pour la poser dans une étroite cour intérieure. Si l’usage veut que l’on pose la première pierre sur un nouveau chantier, il s’agit plutôt ici de poser la première pelleteuse du projet immobilier dans l’ancien cinéma Vox rue des Granges, porté par SMCI.

L’unicef organise une journée de sensibilisation à Besançon

À l’occasion de la Journée mondiale de l’enfance, l’ensemble de la communauté Unicef France lance les "Journées bleues", une mobilisation nationale destinée à sensibiliser le public aux enjeux cruciaux de l’éducation en situation d’urgence et à récolter des dons. Un rendez-vous est programmé le 23 novembre 2024 au magasin Cultura à Besançon.

Cadavre de génisse attaché à la sous-préfecture du Doubs : les associations réagissent… 

Suite à une attaque de loup, de nombreux agriculteurs se sont réunis à Pontarlier le 9 novembre 2024 afin de revendiquer l’autorisation des tirs de défense. Pour marquer les esprits, ils avaient accroché un cadavre de génisse à la sous préfecture du Doubs. Les associations de protection de la nature ont souhaité réagir.

Black Friday et Noël chez Boulanger à Besançon, faites plaisir, faites-vous plaisir !

QUOI DE 9 ? • Le Black Friday (29 et 30 novembre) et les fêtes de fin d’année approchent. Aussi, le magasin Boulanger à Besançon s’est organisé pour vous aider à préparer vos cadeaux. Ce peut être également l’occasion pour vous faire plaisir sans vous ruiner.

Le préfet de la Haute-Saône interdit les free party et autres teknivals ce week-end

Le week-end du 15 au 18 novembre 2024 est susceptible de favoriser l’organisation de rassemblements à caractère musical type Free party, Teknival et Rave party. C’est pourquoi le préfet de la Haute-Saône les interdit par arrêté préfectoral à partir du 15 au 18 novembre 2024.

Violences conjugales : pour Solidarité Femmes il faut “des moyens supplémentaires pour accompagner, enquêter, auditionner et juger”

LONG FORMAT • À l’occasion du 25 novembre qui est la journée internationale contre les violences faites aux femmes et aux minorités de genre, nous avons rencontré la présidente de l’association Solidarité Femmes, Eva Bronnenkant, qui nous a dévoilé le programme des actions menées durant ce mois de novembre et revient pour nous sur les missions et objectifs de son association.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 -0.22
chutes de neige
le 22/11 à 00h00
Vent
4.08 m/s
Pression
1000 hPa
Humidité
97 %