Belfort : un prêtre condamné pour l’agression sexuelle d’une paroissienne
Un prêtre de 46 ans a été condamné mardi par le tribunal correctionnel de Belfort à un an d'emprisonnement pour l'agression sexuelle d'une paroissienne en juillet 2023.
procès
Tué par erreur à Besançon : perpétuité requise pour deux accusés
La réclusion criminelle à perpétuité a été requise pour deux trafiquants de drogue, Élias Basas et Mohamed Mordjane, démasqués par le décryptage du réseau téléphonique Sky ECC, pour l'assassinat d'Houcine Hakkar, 23 ans, tué par erreur en 2020 à Besançon.
“Conditions indignes” de vendangeurs en Bourgogne : du sursis pour des recruteurs
Un couple de recruteurs de vendangeurs a été condamné, mercredi 19 novembre 2024 à Dijon, à huit mois de prison avec sursis pour avoir fait travailler dans des "conditions indignes" des saisonniers roumains.
Bourgogne : les “conditions indignes” des vendangeurs en procès
Les vendangeurs dormaient dans un camping sauvage, sans eau potable et sans percevoir de salaire: jusqu'à deux ans de prison avec sursis ont été requis, mercredi 16 octobre 2024 à Dijon, contre des recruteurs qui faisaient travailler dans des "conditions indignes" des saisonniers roumains.
Belfort : un détenu condamné pour l’agression d’un agent pénitentiaire
Un détenu a été condamné à dix mois d'emprisonnement pour avoir agressé en août un agent pénitentiaire de la maison d'arrêt de Belfort, a indiqué vendredi 11 octobre 2024 la procureure Jessica Vonderscher.
Une policière condamnée pour avoir transmis des informations confidentielles à son compagnon
Une policière de Vesoul a été condamnée à six mois d'emprisonnement avec sursis par le tribunal de Besançon pour avoir transmis des informations confidentielles sur une enquête à son petit ami, a-t-on appris mardi 24 septembre 2024 auprès du greffe.
Meurtre de Théo Decouchant : 25 ans de réclusion requis contre la jeune accusée
L'avocat général a requis une peine de 25 ans de réclusion criminelle, vendredi 13 septembre 2024 à Vesoul, à l'encontre de Camille Anguenot, 20 ans, jugée pour le meurtre d'un prétendant dont elle avait caché le cadavre dans un placard en 2021.
Meurtre de Théo Decouchant : une accusée nourrie aux réseaux sociaux qui a “déraillé”
"Il y a deux Camille, celle de la vie réelle et celle des réseaux sociaux" : la cour d'assises a passé au crible jeudi 12 septembre 2024 à Vesoul la personnalité de Camille Anguenot, jugée pour le meurtre d’un prétendant dont elle avait caché le cadavre dans un placard.
Meurtre de Théo Découchant : “l’idée c’était de fuir”, avoue l’accusée
Camille Anguenot, jugée devant les assises de Haute-Saône pour le meurtre d'un prétendant dont elle avait caché le corps dans un placard, a avoué qu'elle voulait fuir et ne pas rentrer chez elle, lors d'un long interrogatoire mercredi.
