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Armes, stupéfiants et tabac retrouvés lors d’une opération de contrôle entre la France et la Suisse
Près de 500 véhicules et 900 personnes ont été contrôlés entre la France et la Suisse à l’approche des Jeux olympiques dans la nuit du 24 au 25 juillet 2024 sur 570 km de frontière.
Fraude, drogue, sécurité… Une hausse des interpellations dans les transports à Besançon
Un contrôle a été effectué jeudi 14 mars 2024 dans le tramway à l’arrêt République à Besançon dans le cadre d'un séminaire Keolis et du dispositif FAR, force d’action républicaine. Pour rappel, une brigade de sécurité des transports en commun a été mise en place depuis le 1er décembre dernier.
Haute-Saône : un homme de 18 ans arrêté pour excès de vitesse de 109 km/h
Vendredi 8 septembre 2023 dans l'après-midi, la brigade motorisée de la gendarmerie de Lure a réalisé une opération de contrôle de vitesse sur la RN19 entre Lure et Héricourt à hauteur de la commune de Belverne. Un individu, âgé de 18 ans, s'est vu saisir son véhicule pour excès de vitesse "important", informe la préfecture de la Haute-Saône.
39 entreprises et 85 salariés contrôlés par l’URSSAF sur des chantiers du Doubs
Le 19 juillet 2023, l’URSSAF Franche-Comté a réalisé deux contrôles d’envergure dans le Doubs, sur des chantiers faisant travailler des entreprises du BTP : le chantier de l’Université de Franche-Comté et le nouvel entrepôt UPS à Dannemarie-sur-Crète.
Auto-entrepreneur, un statut soumis à davantage de contrôles de l’Urssaf
Fin juin 2022, l’Urssaf Franche-Comté comptait près de 32 000 auto-entrepreneurs, soit 3 800 de plus sur un an (+13,3%). S’il séduit davantage, ce statut, qui connaît toujours un niveau élevé d’immatriculations, fait aussi l’objet de plus en plus de contrôles.
Dijon et alentours : des contrôles portant sur le transport de marchandises effectuées ce jeudi 1er décembre
La Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (Dreal) Bourgogne-Franche-Comté a participé ce jeudi 1er décembre 2022, dès 7 heures du matin, à une opération inter-services portant sur le transport léger de marchandises, afin d’en apprécier la conformité au regard des différentes règles ainsi que les conditions de travail des conducteurs.
Campagne d’inspections sur les stockages d’engrais solides en sacs et en vrac
L’inspection des installations classées de la DREAL Bourgogne-Franche-Comté engage sur mars et avril 2021 une campagne d’inspections sur les stockages d’engrais solides en sacs et en vrac, principalement dans les coopératives agricoles de la région.
Des contrôles renforcés dans le Doubs et une “tolérance zéro”
Joël Mathurin, préfet du Doubs, a participé ce samedi 20 février 2021, aux côtés des forces de sécurité à plusieurs opérations de contrôles.
