Recensement 2025 : quels sont les communes concernées ?
En Bourgogne-Franche-Comté, 757 communes sont concernées par le recensement 2025. L'Insee, en charge de la méthode de recencement, dresse ce 14 janvier 2025 une liste par département.
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En Bourgogne-Franche-Comté, 757 communes sont concernées par le recensement 2025. L'Insee, en charge de la méthode de recencement, dresse ce 14 janvier 2025 une liste par département.
Au 1er janvier 2025, trois nouvelles communes sont créées dans le Doubs, indique la préfecture. Elles sont issues de la fusion de neuf communes historiques et amènent à 563 le nombre de communes du Doubs.
L'ouvrage ''Petites histoires de nos communes'' retrace l'histoire des 27 communes du Pays de Sancey-Belleherbe entre photos d'époque et anecdotes des habitants.
Renommée, dotation de soutien aux communes pour la protection de la biodiversité et les aménités rurales (DSCAR), la dotation a été fortement élargie et renforcée en 2024 avec un montant de 770.000 euros pour 125 communes contre 427.000 euros pour 65 communes en 2023 précise la préfecture de Haute-Saône dans un communiqué.
Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité, a annoncé le 21 décembre 2023 les communes qui font parties du programme. Au total, 220 communes sont concernées en Bourgogne-Franche-Comté.
Dans le département du Doubs, 19 communes sont désormais reconnues en état de catastrophe naturelle suite à la sécheresse de l’année 2022, indique la préfecture du Doubs ce lundi 11 septembre.
Vendredi 8 septembre 2023, l’arrêté interministériel du 21 juillet portant sur la "reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle" a été publié au Journal officiel de la République française. Cet arrêté concerne les dommages causés par les mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols en 2022. Au total, 136 communes du Jura sont concernées.
Vendredi 10 mars 2023, au conseil régional à Dijon, Marie-Guite Dufay, présidente de la Région Bourgogne-Franche-Comté, et Mathieu Aufauvre, directeur régional Bourgogne-Franche-Comté de la Banque des territoires, ont signé une convention de partenariat pour la mise en œuvre du programme ”Centralités rurales en Région” (C2R) porté par le conseil régional.
La Commune d’Ornans et la Communauté De Communes Loue-Lison, sont candidates conjointement pour inscrire Ornans au programme « Petites villes de demain », apprend-on dans un communiqué du 2 novembre 2020. Objectif : « faciliter le projet global de revitalisation déjà engagé depuis 2019 par la démarche d’«Opération de Revitalisation du Territoire» ».
Pour pallier la chute des revenus liée à la vente de bois des forêts, le sénateur du Doubs souhaite que soit étudiées des possibilités d’exonération de la taxe « Bois Forêt » sur 2020 et 2021 pour les communes assujetties.
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