Piloté par le Pôle d'équilibre territorial et rural du pays du Doubs (PETR), un nouveau comité de programmation, instance décisionnelle du programme européen Leader, s'est réuni pour la première fois ce lundi 23 octobre 2023.
La commission nationale des conflits du Parti socialiste a blanchi jeudi 19 octobre Michel Neugnot, vice-président de la région Bourgogne-Franche-Comté, suspendu en septembre de ses fonctions de premier secrétaire fédéral de Côte-d'Or après des soupçons de propos racistes, qu'il avait démentis.
L'amiante dans les écoles continue de faire polémique. Dans un communiqué de presse reçu mercredi 11 octobre 2023, le groupe d'élus "Ensemble Bisontins" au conseil municipal demande la création d'une commission spéciale chargée de faire la transparence sur cette situation.
Les assistants maternels et familiaux sont appelés à élire leurs représentants à la commission consultative paritaire départementale (CCPD) du Doubs, annonce le conseil départemental du Doubs ce lundi 24 juillet.
La commission de contrôle des liste électorales, composée de cinq élus municipaux de la ville de Besançon se réunira le mardi 9 mai à 13h30 à la mairie, pour l’examen annuel de la régularité des listes électorales. La réunion est ouverte au public.
Réunis en commission permanente ce vendredi 29 octobre 2021 à Besançon, les élus régionaux ont voté 185,2 millions d’euros d’aides régionales. Une partie de ces crédits concerne le plan d’accélération de l’investissement régional (PAIR) mis en place par la Région pour faire face à la crise sociale et économique provoquée par l’épidémie de Covid-19.
Réunis en commission permanente, vendredi 23 juillet, les élus régionaux ont voté plus de 102,2 M€ d’aides régionales. Une partie de ces crédits concerne des aides d’urgence et le Plan d’accélération de l’investissement régional (PAIR) mis en place par la Région pour faire face à la crise sociale et économique provoquée par l’épidémie de COVID-19.
Un manque d’organisation ? C’est en tout cas l’avis du groupe La République en Marche, le Modem et le Mouvement Ecologiste Indépendant qui dénonce ce 17 août 2020 l’absence d’organisation des commissions par la maire de Besançon.
Marie-Guite Dufay, présidente de la région Bourgogne-Franche-Comté, a réuni la commission permanente vendredi 7 juillet 2017. Les élus régionaux ont examiné 134 dossiers pour un montant global de 109,7 millions d’euros. Au cœur des priorités : l’emploi et la formation, mais aussi l’agriculture, l’environnement et la fraternité. Voici les points concernant le Doubs…
Les membres de la commission permanente de la région Bourgogne Franche-Comté se sont réunis les 4 et 25 novembre 2016 pour examiner un total de 293 rapports pour un montant de 149,6 millions d’euros. La globalité des rapports sera très prochainement consultable sur le site internet de la région.
