Ordre du jour du 3 octobre 2022 :
Organisation de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole
1 - Désignation d'un secrétaire de séance – Approbation du procès-verbal de la séance du 05/09/2022
2 - Installation d’un Conseiller Communautaire et désignations dans diverses structures
3 - Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil
4 - Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil
Commission n°06 : Rayonnement, aménagement du territoire, prospective et coopérations
5 - Interreg franco-suisse ARC HORLOGER 2 - Approbation du projet et demande de subvention
Commission n°01 : Relations avec les communes et avec la population et moyens des services publics
6 - Décision modificative n°2 de 2022
7 - Contrat P@C (Porter une action concertée) 2022-2028 avec le Département du Doubs - Désignation des membres de l'instance de concertation (comité de pilotage)
8 - Actualisation de la liste des emplois permanents – Création d'un emploi d'assistant d'enseignement artistique au CRR
9 - Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) 2021 -2023 –
Modalités de mise en œuvre de l’action innovante « Mécénat de compétences » - Accompagnement à la valorisation des compétences d’agents
Commission n°04 : Transition écologique et énergétique, qualité du cadre de vie et développement durable
10 - Déploiement de nouvelles modalités de collecte de la matière recyclable sur le quartier de Planoise
11 - Fonds "Isolation et énergies pour les communes" – Attribution de fonds de concours à la commune de Chaucenne
12 - Rétrocession de parcelles à la commune de Montferrand-le-Château
13 - Marchés d'acquisition de matériels de précollecte des déchets en Points d'Apport Volontaire (PAV) - Autorisation de signature
Commission n°05 : Mobilités, modes doux et nouveaux usages, infrastructures
14 - Réalisation de voies cyclables sur le territoire de Grand Besançon Métropole – Axe cyclable est «Weiss-Trépillot » et demande de subventions
15 - Rapport annuel 2021 des lignes périurbaines du réseau Ginko
16 - SPL Mobilités Bourgogne Franche-Comté – Rapport des élus administrateurs – Année 2021
17 - Réalisation du parking de covoiturage de LARNOD-BUSY – Convention d’occupation du domaine public routier entre l'Etat, le Département et GBM
18 - Extension du parking de covoiturage de Morre – Avenant à la convention entre l'Etat et GBM
19 - Modalités de mise en œuvre de servitudes pour la pose d'équipement sur façade ou parcelle privée
Commission n°06 : Rayonnement, aménagement du territoire, prospective et coopérations
20 - Espace commercial de Chalezeule – ZAC des Marnières – Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021 - Avenant n°5
21 - SPL Territoire 25 - Rapport de l’élue administrateur – Année 2021
22 - Lancement du Travail d'Inventaire des Zones d'Activités Economiques (Loi Climat et Résilience)
23 - SEM Sedia – Rapport annuel des élus administrateurs – Année 2021
24 - Zone d’Activités Economique du Parc de l’Echange – Vente d’assiettes foncières pour l’implantation de l’entreprise IGEXPO
25 - Création d’une zone de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur le territoire de la commune de Pouilley-Français
Commission n°07 : Proximité, santé, culture et sport
26 - Coupe du Monde de Cyclo-Cross : attribution d’une subvention à l’Amicale Cycliste Bisontine
27 - Attribution de subventions 2022 au Bastion et à la Rodia au titre du Dispositif de soutien à l’accompagnement et à la formation dans le domaine des musiques actuelles
28 - Le Grand Huit, saison nomade jeune public par Côté Cour – Convention pluriannuelle d’objectifs 2022-2025
Commission n°08 : Conseil d’exploitation de la régie d’eau et d’assainissement
29 - Convention de subvention entre l’Agence de l’Eau, la Ville de Besançon, le Syndicat Mixte du Marais de Saône, la Chambre du Commerce et de l’Industrie du Doubs et GBM
30 - Convention de subvention du Conseil Régional pour la reconstruction de la station d’épuration de Mamirolle
31 - Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d’eau, d’assainissement collectif et non collectif de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole pour l’année 2021
32 - Eau potable – Avenant n°1 au contrat de délégation de service public d’eau potable (production, traitement et transport) – SIAEP de la Région de Moncey
33 - Avenants n°8 et n°9 au contrat de Délégation de Service Public d’eau potable du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute Loue (SIEHL)
34 - Avenant n°2 à la convention de prestations de facturation, recouvrement et redevances d’assainissement collectif, non collectif et modernisation des réseaux de collecte
35 - Modification des ressources exploitées au niveau du champ captant de Geneuille et Châtillon-le-Duc
36 - Pénalités financières en matière d’assainissement non collectif (ANC)
Commission n°02 : Innovation, attractivité, enseignement supérieur, économie, tourisme et numérique
37 - Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention annuelle et subvention exceptionnelle à l’Institut Supérieur des Beaux-Arts
38 - La coopérative du numérique : sollicitation des aides en investissement
39 - SEM AKTYA – Rapport des élus administrateurs – Année 2021
40 - SPL AER – Rapport de l'élu administrateur – Année 2021
41 - Recours à la Centrale d'Achat de l'Informatique Hospitalière pour les accords-cadres « Formations et Prestations relatives aux technologies, produits et services en ligne de la société Microsoft » et « Services de télécommunications et prestations associées »
42 - Action recherche et innovation – Fonds Régional pour l'innovation- Soutien au projet de la société Ennoïa
43 - Action recherche et innovation - Soutien au fonctionnement du PMT, Pôle de compétitivité des microtechniques pour l’année 2022
44 - Projet de renforcement de l’Institut Supérieur d’Ingénieurs de Franche-Comté (ISIFC) – Avenant n°1 à la convention de co-financement entre Grand Besançon Métropole et l’Université de Franche-Comté
45 - Fonds régional d’avances remboursables - Consolidation de la trésorerie des TPE (FARCT)
Commission n°03 : Cohésion et solidarités, habitat, logement et Contrat de Ville
46 - SEM Loge.GBM – Rapport annuel des élus administrateurs – Année 2021