La ville de Besançon accueille plus de 9000 enfants dans 67 écoles publiques. La consultation concerne toutes les écoles publiques du premier degré, maternelles et élémentaires de la ville. Aujourd'hui, la semaine scolaire comporte 24 heures d’enseignement réparties sur 4,5 jours, dont le mercredi matin.
Le décret du 27 juin 2017 ouvre la possibilité pour la commune de réinterroger, conjointement avec un ou plusieurs conseils d’école, l’organisation de la semaine scolaire auprès du Directeur Académique des Services de l’Éducation nationale (DASEN). La ville de Besançon Besançon a décidé de consulter ses habitants.
À l’issue de la consultation, Jean-Louis Fousseret soumettra le résultat de l’expression des Bisontins à la délibération du Conseil municipal qui, soit confirmera l’organisation scolaire actuelle, soit sollicitera une dérogation auprès du DASEN si le résultat est différent de l’organisation actuelle. Si les rythmes scolaires sont modifiés, le changement interviendra à la rentrée scolaire 2018-2019.
Trois bulletins au choix
- Bulletin 1 : "favorable à la semaine de 4 jours d’école : lundi, mardi, jeudi, vendredi"
- Bulletin 2 "favorable à la semaine de 4,5 jours d’école : lundi, mardi, jeudi, vendredi et mercredi matin"
- Bulletin 3 "favorable à la semaine de 4,5 jours d’école : lundi, mardi, jeudi, vendredi et samedi matin"
Qui peut voter ?
Les 36 bureaux de vote habituels seront ouverts de 8h à 18h. La participation à la consultation est ouverte aux personnes suivantes :
- Bisontins inscrits sur la liste électorale incluant les ressortissants de l’Union Européenne (les électeurs non-inscrits sur ces listes peuvent s’y inscrire jusqu’au 9 décembre).
- Bisontins majeurs non-inscrits sur liste électorale et pouvant justifier de leur domiciliation à Besançon (justificatifs à l’appui)
Le vote par procuration n’est pas autorisé.