Le contrôle a engagé six effectifs de la police aux frontières, cinq effectifs du service local de sécurité publique de Besançon, dont l’unité canine avec le chien des stups et trois effectifs de la DREAL.
Au total, cinq bus ont été contrôlés. Résultat de cette opération :
- Un individu étranger contrôlé démuni de tout document d’identité, placé en retenue administrative.
- Un individu se disant italien a été contrôlé sur le parking en tenue de chantier. Il était démuni de tout document. Il s’est avéré qu’il avait présenté à son employeur une carte d’identité italienne contrefaite. Il a été placé en garde à vue.
- Un individu a été découvert en possession de stupéfiants (consommation personnelle). Il a été sanctionné par une amende forfaitaire pénale (AFP), et laissé en liberté.
La DREAL a constaté, pour sa part, une contravention de 5e classe pour défaut de plan de service (amende de 750 euros) pour un chauffeur de bus.