Jurés d’assises 2023 : tirage au sort public le 6 mai à la mairie de Besançon

Publié le 05/05/2022 - 09:00
Mis à jour le 05/05/2022 - 08:49

Vendredi 6 mai de 14h à 16h30 à la mairie de Besançon, se déroulera le tirage au sort des jurés d’assises pour la commune de Besançon, ainsi que des communes de moins de 1.300 habitants des cantons Besançon 1 à 6.

 © Arnaud 25
© Arnaud 25

Chaque année, la procédure de désignation des jurés d’assises débute par un tirage au sort sur les listes électorales des communes relevant du périmètre d’action de la Cour d’Assises. Pour les communes de moins de 1 300 habitants, ce tirage au sort est effectué dans les villes chef-lieu de canton.

Outre Besançon, les communes concernées sont :

  • Besançon 1 : Rancenay
  • Besançon 2 : Audeux, Champagney, Champvans-les-Moulins, Chaucenne, Mazerolles-le-Salin et Noironte
  • Besançon 3 : Tallenay
  • Besançon 4 : Braillans, Chalèze et Champoux
  • Besançon 5 : Amagney, La Chevillotte, Deluz, Fontain, Gennes, Le Gratteris, Nancray, Vaire et La Vèze
  • Besançon 6 : Boussières, Busy, Larnod, Osselle-Routelle, Pugey, Thoraise, Torpes et Vorges-les-Pins

Le tirage au sort, public, aura lien vendredi 6 mai de 14h à 16h30 en salle Jean Minjoz de la mairie de Besançon (6 rue Megevand).

(Communiqué)

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Société

Dans le Doubs, 1.600 personnes sont sous une obligation de quitter le territoire français

Lors d'une conférence de presse ce vendredi 21 février portant sur le plan d’action départemental de restauration de la sécurité du quotidien dans le département du Doubs, le préfet du Doubs Rémi Bastille, nous a informé que 1.600 personnes font actuellement l’objet d’une OQTF sur le territoire, c’est-à-dire une obligation de quitter le territoire français.

Sécurité du quotidien dans le Doubs : hausse de la délinquance, une situation sous surveillance…

Rémi Bastille, préfet du Doubs, le commissaire divisionnaire Laurent Perraut, directeur interdépartemental de la police nationale (DIPN), et le colonel Lionel James, commandant du groupement de gendarmerie départementale, ont présenté le plan d’action départemental de restauration de la sécurité du quotidien en sept axes principaux vendredi 21 février 2025 à la préfecture du Doubs.

Le surendettement en hausse dans le Doubs : qui sont les personnes surendettées et pourquoi ?

VIDÉO • En 2024, le nombre de dossiers déposés auprès de la commission de surendettement du département du Doubs s’élève à 1.125, soit une hausse de 12,3% en un an. Le préfet du Doubs, Rémi Bastille, et le directeur départemental de la Banque de France, Laurent Quinet, ont présenté l’évolution du phénomène de surendettement et les dispositifs mis en oeuvre dans le territoire jeudi 20 février 2025.

Grand Besançon Métropole renouvelle son appel à projets étudiants

Après le succès de sa première édition en 2024, Grand Besançon Métropole a annoncé le 19 février 2025 le lancement de la deuxième saison de son appel à projets "Soutien aux initiatives étudiantes". Une initiative visant à encourager et financer des projets portés par les étudiants et les associations du territoire.

Nouveau rappel de Morbier, raclette et tome dans toute la France

De nombreux lots de fromages de type morbier, raclette et tome notamment de la marque Jean Perrin basé dans le Doubs font l’objet d’un rappel massif par le site gouvernemental rappel conso publié le 19 février 2025. Ces fromages sont susceptibles d’être contaminée par une bactérie Escherichia coli (E. Coli).

En Bourgogne Franche-Comté la Poste récupère désormais vos vieilles paires de lunettes

Depuis le 10 février 2025, il est possible de déposer ses paires de lunettes inutilisées dans trois bureaux de poste en Bourgogne Franche-Comté, à Besançon, Les Rousses et Nevers dans le cadre d’une expérimentation menée par La Poste et l’entreprise lilloise Lunettes de Zac. Explications.

70 ans et pas une ride pour la 7e brigade blindée de Besançon

D’ordinaire commandée par le général Philippe Le Carff, qui avait pour l’occasion laissé la présidence de la cérémonie au général de corps d’armée Pierre-Yves Rondeau, la 7e brigade blindée, a fêté son 70e anniversaire mardi 18 février 2025 au coeur de la Citadelle de Besançon. 

La police nationale en mission séduction à Planoise

Dans le cadre de la grande campagne de recrutement de policiers adjoints pour le département du Doubs, la Direction interdépartementale de la police nationale 25 a organisé, en partenariat avec France Travail, une rencontre avec des potentiels candidats dans les locaux de l’organisme situé dans le quartier de Planoise à Besançon ce mardi 18 février 2025. 

À Besançon, la gendarmerie nationale honore ses héros

Ce lundi 17 février, à la caserne capitaine Girard des Forts de justice de Besançon et comme partout ailleurs en France, les gendarmes du Doubs ont célébré les héros du quotidien lors d’une cérémonie militaire solennelle. Celle-ci a été présidée par le colonel Lionel James, commandant le groupement de gendarmerie départementale du Doubs, et en présence des autorités militaires, administratives, civiles et judiciaires du département.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 7.98
couvert
le 21/02 à 21h00
Vent
1.76 m/s
Pression
1019 hPa
Humidité
88 %