Un équipage de police a procédé au contrôle d’un véhicule qui venait de franchir un feu tricolore qui était au rouge sur le boulevard Churchill.
Lors du contrôle, le passager a tenté de dissimuler un morceau de résine de cannabis d’un poids de 0,5 g. Il s'est également avéré qu'il faisait l'état d'une fiche de recherche prescrivant une interdiction de paraître dans le Doubs. Le mis en cause, âgé de 24 ans, a été interpellé et placé en garde à vue.
La juge de l’application des peines de Thonon-les-Bains (ayant émis la fiche de recherche) a demandé de notifier à la personne une ordonnance d’incarcération provisoire à la prison de Besançon.
Ce dernier a donc été incarcéré. Le parquet a émis une ordonnance pénale à l’encontre de la personne au sujet de l’usage de produit stupéfiant.