Publié le 31/08/2017 - 07:30
Mis à jour le 18/04/2019 - 12:10
La préfecture du Doubs annonce que les guichets des cartes grises à Besançon seront « exceptionnellement fermés » ce jeudi 31 août 2017.
Suite aux travaux de maintenance informatique, les guichets des cartes grises seront exceptionnellement fermés le jeudi 31 août 2017 à Besançon. L’accueil du public reprendra le vendredi 1er septembre 2017 aux horaires habituels de 8 h 30 à 14 h 30.
Aucun changement n'est prévu pour les autres services qui fonctionneront normalement.
Suite à la décision du 29 avril 2016 de l’assemblée plénière du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté, le prix unitaire de la taxe sur les certificats d’immatriculation va être augmenté au 1er janvier 2017 : 51 euros au lieu de 36 euros pour les Francs-Comtois.
La préfecture du Jura informe ses usagers que le service des cartes grises et des permis de conduire sera exceptionnellement fermé les jeudi 29 et vendredi 30 décembre 2016.
A partir de 2017, la Franche-Comté verra sa taxe sur les cartes grises passer de 36€ à 51€ par cheval fiscal.
La commission finances du conseil régional a adopté ce lundi 11 avril 2016 l’alignement de la taxe sur les certificats d’immatriculation la Franche-Comté (36 € le cheval fiscal) à ceux de la Bourgogne (51 €). C’est 17 M€ de recettes supplémentaires pour la Région. Le chef de file de l’opposition parle d’un matraquage fiscal et une pétition en ligne a déjà réuni plus de 10.000 signatures. La question, ô combien houleuse, sera débattue en session plénière le 29 avril 2016 à Dijon.
Le sujet, ô combien épineux, sera débattu lors des questions budgétaires de la de l’assemblée plénière du 29 avril 2016 au conseil régional de Bourgogne Franche-Comté. Il est question d’harmoniser la taxe sur la carte grise entre la Franche-Comté (31 € le cheval-vapeur) et la Bourgogne (56 €). Qu’en sera-t-il réellement ? Marie-Guite Dufay dit réfléchir. En attendant, les esprits s’échauffent, notamment au FN.
Le Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté soumettra au vote en assemblée plénière fin avril l’alignement du tarif de la taxe sur les certificats d’immatriculation des véhicules de la Franche-Comté sur celui de la Bourgogne. Actuellement, cette taxe est de 36 euros pour les Francs-Comtois, elle atteindrait 51 euros à partir du 1er janvier 2017. Si cette décision est votée, il s’agira d’une promesse de campagne non respectée de Marie-Guite Dufay.
Depuis le 1er janvier 2014, la pre?fecture du Doubs a valide? plus de 10.000 dossiers de demandes d’immatriculation de particuliers adresse?s par voie postale. Le nombre de dossiers ainsi traite? est donc en hausse de pre?s de 15 % et est plus important que le nombre de dossiers traite?s aux guichets. Pour accompagner cette e?volution et garantir des de?lais de traitement satisfaisants des dossiers envoye?s par courrier, le service immatriculation de la pre?fecture sera de?sormais ferme? le mercredi toute la journe?e. Ce dispositif entrera en vigueur a? compter du lundi 1er septembre.
Un nouveau service Internet permet de un changement d’adresse afin d’éviter le déplacement en préfecture.
Le 13 novembre 2024, dans les salons de l’Hôtel de Lassay à l’Assemblée nationale à Paris, le Département de la Haute-Saône a été récompensé pour son projet "Réinventons les musées populaires".
Le 14 novembre 2024, la commune d’Échevannes a accueilli les membres de la Fondation du Patrimoine du Doubs. Le projet de restauration de l’ancienne école du village a en effet été sélectionné par la fondation et la commune s’est vue allouer la somme de 80.000€ pour les travaux à effectuer.
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À l’occasion de la Journée internationale des droits des enfants ce mercredi 20 novembre, des enfants de plusieurs centres de loisirs des Francas ont accroché des prénoms à 24 arbres de la place de la Révolution. Vingt-quatre prénoms d’enfants du monde entier derrière lesquels, il y a une histoire de vie, l’histoire d’enfants dans un pays proche ou lointain, qui subit les guerres, les tremblements de terre, les bouleversements climatiques, enfants de la rue, réfugiés, qui travaillent, qui portent un handicap…
Dans le cadre de la journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes plusieurs évènements sont organisés ce mois de novembre et décembre 2024 aux quatre coins de la région.
C’est une scène pour le moins impressionnante qui s’est déroulée ce mardi 19 novembre rue du Palais de Justice à Besançon en fin de matinée : une grue a levé une pelleteuse de 17 tonnes au-dessus d’un immeuble pour la poser dans une étroite cour intérieure. Si l’usage veut que l’on pose la première pierre sur un nouveau chantier, il s’agit plutôt ici de poser la première pelleteuse du projet immobilier dans l’ancien cinéma Vox rue des Granges, porté par SMCI.
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