Ecoquartier des Vaîtes : les travaux sont suspendus

Publié le 06/05/2019 - 15:29
Mis à jour le 07/05/2019 - 16:02

L’association « Les Jardin des Vaîtes » avait porté jeudi dernier un recours au tribunal administratif de Besançon contre les travaux dans l’écoquartier des Vaîtes. Le juge lui a finalement donné raison ce lundi 6 mai 2019 : les travaux sont suspendus.

 © Jardins des Vaites
© Jardins des Vaites

Le délibéré avait été remis à cette semaine. Jeudi dernier, l’association « Les Jardin des Vaîtes » était passée devant le tribunal administratif de Besançon pour porter recours contre l’arrêté préfectoral de mars, qui permettait aux travaux de reprendre aux Vaîtes

Le juge aura finalement tranché au bout de cinq jours : il suspend l’arrêt du préfet, et par la même suspend les travaux.

Il ordonne également le versement par l’Etat de 700 euros à l'association « Les Jardins des Vaîtes » et à l'association « France nature environnement » comme frais exposés.

Aucun intérêt majeur à accélérer les travaux

Pour justifier sa décision, le juge considère que « ce projet d’aménagement ne répond pas à une raison impérative d’intérêt majeur » et qu « aucun intérêt public ne justifie que ces travaux soient rapidement achevés » compte-tenu du caractère irréversible de ces travaux pour les espèces protégées du site.

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Société

Poker : 6 Francs-Comtois qualifiés pour la finale du Winamax poker Tour

Le Winamax Poker Tour est le plus grand circuit poker live gratuit de France et la finale de ce prestigieux tournoi aura lieu du 29 mars au 7 avril 2025 à Aix-en-Provence. Parmi les milliers de participants attendus, six Francs-Comtois seront présents au Pasino Grand Partouche pour représenter la région et tenter de soulever la fameuse épée du Winamax Poker Tour en devenant champion de France 2025.

Les nouveaux treillis de l’armée de Terre inaugurés par la 7e brigade blindée de Besançon

Il y a du changement dans le camouflage de l’armée de Terre. Depuis le début de l’année 2025, les régiments de l’armée de Terre ont commencé à être équipés d’un nouveau treillis au bariolage multi-environnement (BME). À Besançon, la 7e brigade blindée a été l’un des premiers à en être équipé. 

Les trésors fromagers du massif jurassien présents au Salon international de l’agriculture 2025

L’Union régionale des fromages d’appellation d’origine comtois (URFAC) sera présente au 61e Salon international de l’agriculture, qui se tiendra du samedi 22 février au dimanche 2 mars 2025 à Paris Expo Porte de Versailles (pavillon 1, stand M137) afin de proposer aux visiteurs une "immersion gourmande et conviviale". 

Dans le Doubs, 1.600 personnes sont sous une obligation de quitter le territoire français

Lors d'une conférence de presse ce vendredi 21 février portant sur le plan d’action départemental de restauration de la sécurité du quotidien dans le département du Doubs, le préfet du Doubs Rémi Bastille, nous a informé que 1.600 personnes font actuellement l’objet d’une OQTF sur le territoire, c’est-à-dire une obligation de quitter le territoire français.

Sécurité du quotidien dans le Doubs : hausse de la délinquance, une situation sous surveillance…

Rémi Bastille, préfet du Doubs, le commissaire divisionnaire Laurent Perraut, directeur interdépartemental de la police nationale (DIPN), et le colonel Lionel James, commandant du groupement de gendarmerie départementale, ont présenté le plan d’action départemental de restauration de la sécurité du quotidien en sept axes principaux vendredi 21 février 2025 à la préfecture du Doubs.

Le surendettement en hausse dans le Doubs : qui sont les personnes surendettées et pourquoi ?

VIDÉO • En 2024, le nombre de dossiers déposés auprès de la commission de surendettement du département du Doubs s’élève à 1.125, soit une hausse de 12,3% en un an. Le préfet du Doubs, Rémi Bastille, et le directeur départemental de la Banque de France, Laurent Quinet, ont présenté l’évolution du phénomène de surendettement et les dispositifs mis en oeuvre dans le territoire jeudi 20 février 2025.

Grand Besançon Métropole renouvelle son appel à projets étudiants

Après le succès de sa première édition en 2024, Grand Besançon Métropole a annoncé le 19 février 2025 le lancement de la deuxième saison de son appel à projets "Soutien aux initiatives étudiantes". Une initiative visant à encourager et financer des projets portés par les étudiants et les associations du territoire.

Nouveau rappel de Morbier, raclette et tome dans toute la France

De nombreux lots de fromages de type morbier, raclette et tome notamment de la marque Jean Perrin basé dans le Doubs font l’objet d’un rappel massif par le site gouvernemental rappel conso publié le 19 février 2025. Ces fromages sont susceptibles d’être contaminée par une bactérie Escherichia coli (E. Coli).

En Bourgogne Franche-Comté la Poste récupère désormais vos vieilles paires de lunettes

Depuis le 10 février 2025, il est possible de déposer ses paires de lunettes inutilisées dans trois bureaux de poste en Bourgogne Franche-Comté, à Besançon, Les Rousses et Nevers dans le cadre d’une expérimentation menée par La Poste et l’entreprise lilloise Lunettes de Zac. Explications.

70 ans et pas une ride pour la 7e brigade blindée de Besançon

D’ordinaire commandée par le général Philippe Le Carff, qui avait pour l’occasion laissé la présidence de la cérémonie au général de corps d’armée Pierre-Yves Rondeau, la 7e brigade blindée, a fêté son 70e anniversaire mardi 18 février 2025 au coeur de la Citadelle de Besançon. 

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 13.42
légère pluie
le 23/02 à 15h00
Vent
1.2 m/s
Pression
1030 hPa
Humidité
66 %