Droit : quelles  sont les différences de procédures pénales entre la France et la Suisse ?

Publié le 03/10/2018 - 15:24
Mis à jour le 03/10/2018 - 15:24

Un séminaire de droit comparé franco-suisse de procédure pénale est organisé les 12 et 13 novembre à Neuchâtel à destination des du Master « justice, procès, procédure et contentieux » de l’Université de Franche-Comté.

jessica45 / Pixabay ©
jessica45 / Pixabay ©

Dans la continuité du séminaire qui s’est tenu à Besançon les 11 et 12 décembre 2017, les pénalistes Nadja Capus, André Kuhn (Université de Neuchâtel) et Béatrice Lapérou-Scheneider (CRJFC – Université de Franche-Comté), soutenus par le CRJFC et la Communauté du savoir, organisent une rencontre entre les étudiants en master droit de l’université de Neuchâtel et ceux du Master Justice Procès Procédure- Contentieux de l’Université de Franche-Comté autour des procédures pénales française et suisse.

Le séminaire a pour objectif de comparer les règles de la procédure pénale françaises et suisses et d’aborder certaines problématiques en lien avec la coopération policière transfrontalière franco-suisse et donnera lieu à un passage en revue du droit positif ainsi qu’à des échanges entre les étudiants des deux pays.

Cette rencontre se déroulera avec la participation de la Gendarmerie nationale (région Bourgogne Franche-Comté) et de la police cantonale neuchâteloise qui feront part de leur expérience en matière de coopération policière transfrontalière.

Infos pratiques

Date et Lieu : 12 et 13 novembre 2018 à la faculté de droit de Neuchâtel

Contacts :

Conditions d’accès : sans frais mais avec inscription obligatoire

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Education

Tutorat santé à Besançon : ambiance country pour l’examen classant blanc

À l’approche de la fin du second semestre, le tutorat santé de Besançon organise des partiels blancs les vendredi 25 et samedi 26 avril 2025 dans les amphithéâtres de l’UFR Santé, pour les étudiants de première année des filières PASS (Parcours Accès Santé Spécifique) et LAS (Licence à Accès Santé) en vue des dernières épreuves de leur année.

Apprentie Chez Marius et au CFA de Chardonnet, Agathe Grosjean sacrée Meilleur apprentie de France !

Lundi 24 mars 2025, Agathe Grosjean, 16 ans, apprentie au CFA Hilaire de Chardonnet à Besançon et à la boucherie-charcuterie Chez Marius à Ornans, a été sacrée Meilleur apprentie de France lors du Concours national des meilleurs apprentis de France charcutier-traiteurs à Paris.

Des élèves de l’EREA Simone Veil créent leur propre entreprise de nettoyage de voiture

À l’établissement régional d’enseignement adapté (EREA) Simone Veil de Besançon, des élèves ont découvert l’aventure de l’entrepreneuriat en créant leur propre mini-entreprise de nettoyage intérieur de voiture dont les premiers rendez-vous seront possibles dès le 14 avril 2025. 

L’Université Marie et Louis Pasteur fait son entrée dans le prestigieux classement QS World University

Le 14 mars dernier, l'université Marie et Louis Pasteur (UMLP) a fait son entrée pour la première fois dans le classement thématique QS World University Rankings by Subject 2025. Un classement qualifié de "référence mondiale en matière d'évaluation universitaire" par l’UMLP qui se distingue dans deux disciplines : en "Physique et astronomie" dans la tranche 601-675 et en "Médecine" en 701-850.

À Besançon, un séminaire pour mieux lutter contre les discriminations dans le milieu scolaire

Les acteurs de la région académique de Bourgogne Franche-Comté se sont retrouvés mercredi 12 mars 2024 a musée des Beaux-Arts de Besançon dans le cadre d’un séminaire dédiés aux cadres de l’Education nationale. Objectif ? Mieux lutter contre les discriminations dans le milieu scolaire.

La Ligue de l’enseignement du Doubs se mobilise contre le racisme et l’antisémitisme à Besançon

Dans le cadre de la Semaine d’éducation et d’actions contre le racisme et l’antisémitisme, la Ligue de l’enseignement du Doubs organise une série d’événements visant à sensibiliser le public aux mécanismes de la discrimination. Parmi eux, l’exposition "Nous et les autres, des préjugés au racisme", conçue par le Musée de l’Homme, sera présentée à Besançon et dans plusieurs autres communes du département jusqu’en 2027.

Cinq apprentis de CMA Formation Vesoul en lice aux sélections régionales des WorldSkills à Dijon

Les 19 et 20 mars 2025, le parc des expositions et congrès de Dijon vibrera au rythme des compétences et du savoir-faire des jeunes professionnels engagés dans la 48e édition des WorldSkills. Parmi eux, cinq apprentis de CMA Formation Vesoul tenteront de briller lors de cette prestigieuse compétition régionale, une étape cruciale pour espérer atteindre la finale nationale.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 13.33
ciel dégagé
le 31/03 à 15h00
Vent
4.59 m/s
Pression
1023 hPa
Humidité
50 %