Commission d’indemnisation du tram : deux nouveaux présidents nommés

Publié le 01/07/2013 - 16:24
Mis à jour le 01/07/2013 - 19:04

Suite à la démission le 3 juin dernier de ses deux co-présidents, deux nouveaux présidents ont été nommés à la Commission d’indemnisation amiable du tramway (CIAT) du Grand Besançon. Il s’agit de Claire Serre, présidente honoraire de tribunal administratif et Jean-Pierre Dalloz, premier conseiller honoraire de chambre régionale des comptes.

Ces nominations ont été adoptées, par voie délibérative, par le Conseil d’Agglomération du Grand Besançon du 28 juin 2013. Du fait de la nomination de ces deux co-présidents, la CIAT peut reprendre son travail – qui avait été interrompu par la démission des co-présidents Daniel Tricot et Gabriel Mignot - et devrait statuer sur les demandes d’indemnisations des commerçants dès le 11 juillet prochain, date de la prochaine commission.

Déjà plus de de 876.000 € d'indemnisations

Je me réjouis de la nomination de ces deux personnalités à la présidence de cette commission indépendante composée, outre les deux nouveaux co-présidents, de membres désignés par le Médef, la CGPME, la CCI, la Chambre des métiers, l’Union professionnelle des artisans du Doubs et l'Ordre des experts-comptables”, indique dans un communiqué Jean-Louis Fousseret, président de l’agglomération du Grand Besançon, ajoutant : “Je tiens à remercier le travail des présidents Tricot et Mignot qui ont permis d'attribuer plus de 876.000 € d'indemnisations”.

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Economie

En 2025, Forvis Mazars recrute 131 collaborateurs en Bourgogne-Franche-Comté

Forvis Mazars, groupe international spécialisé dans l’audit, la fiscalité, le conseil, projette de recruter plus de 1.500 collaborateurs en France pour l’année 2025, dont plus de la moitié dans ses 41 bureaux en régions. C’est le cas en Bourgogne Franche-Comté avec une recrutement de 131 collaborateurs cette année.

Il veut sauver l’invention de son père qui aide les “accidentés de la vie”

Éric Levasseur est électricien indépendant et souhaite aujourd’hui sauver l’invention française de son père baptisée Stella, un embout universel pour cannes et béquilles qui améliore la sécurité et le confort de déplacement des personnes à mobilité réduite. Il a ouvert un financement participatif afin de récolter les fonds nécessaires pour lui permettre de relancer la production. 

La cancoillotte part à l’assaut de l’Hexagone

Après l’obtention de son IGP il y a bientôt trois ans, la cancoillotte a connu en six ans une évolution de ses ventes de 19%. Aujourd’hui la spécialité fromagère de Franche-Comté compte bien poursuivre sur sa lancée et partir à la conquête de toutes les cuisines de l’Hexagone grâce à une campagne de communication enrichie. 

Taxe d’apprentissage : la chambre des métiers de l’Artisanat alerte sur la baisse de la prime aux employeurs

Dans un communiqué du 9 janvier 2025, le réseau des CMA alerte sur l’impact de la décision de la baisse de la prime aux employeurs d’apprentis sur le recrutement de ceux-ci dans les entreprises artisanales et à terme sur le secteur de l’artisanat. 

Le magasin Mondial Tissus de Besançon propose désormais le bonus réparation

L’enseigne bisontine de la marque Mondial Tissus située rue Joachim Bellay vient de recevoir la labellisation "Refashion" a-t-on appris dans un communiqué de décembre 2024. Elle propose désormais le dispositif du "bonus réparation" qui permet d’encourager la réparation des vêtements tout en réduisant les coûts pour les consommateurs.

”Des soldes d’hiver toujours trop tôt !” selon le président du l’Union des commerçants de Besançon

Comme chaque année, les soldes d’hiver démarrent le deuxième mercredi du mois de janvier alors que les consommateurs sortent à peine des fêtes pendant lesquelles les dépenses ont été nombreuses. Pour Serge Couësmes, président de l’Union des commerçants de Besançon, ”ces soldes arrivent toujours trop tôt”.

Fraude fiscale : le fisc peut désormais vous surveiller sur vos réseaux sociaux

Un nouveau décret paru au Journal officiel le 1er janvier 2025 autorise à présent les agents du fisc et de la douane à collecter et exploiter les "données rendues publiques sur les sites internet des opérateurs de plateforme en ligne". Ils leur est donc désormais permis de surveiller les comptes Facebook, Instagram, X ou encore TikTok.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 1.06
couvert
le 15/01 à 09h00
Vent
1.98 m/s
Pression
1032 hPa
Humidité
44 %