Il a été mis en examen pour "blessures involontaires par conducteur de véhicule" ayant causé une "ITT inférieure à trois mois", a précisé le parquet. Le chauffeur, âgé de 60 ans, a été laissé libre sous contrôle judiciaire avec interdiction de conduire des véhicules à moteur.
Les enquêteurs privilégiaient "l'hypothèse d'un endormissement au volant" du chauffeur, selon le parquet. Des analyses ont montré une alcoolémie négative et l'absence stupéfiants. Un examen du chronotachygraphe qui enregistrait la vitesse du véhicule, a également montré que celle-ci n'était pas non plus en cause, a-t-on indiqué.
Une information judiciaire a été ouverte. "Il s'agit d'établir la cause de la sortie de route, à savoir si elle est humaine", a-t-on expliqué. Le chauffeur, sans antécédents judiciaires, fera l'objet d'une expertise médicale pour comprendre les raisons d'un possible endormissement.
La plupart des victimes hospitalisées pour des blessures légères et des fractures avaient quitté l'hôpital mardi en fin d'après-midi. Seuls deux adultes et un adolescent se trouvaient toujours au CHU de Besançon.
L'accident a eu lieu lundi vers 7h30, sur la commune de Fuans. L'autocar, qui transportait 28 personnes, assurait la liaison Besançon-Morteau pour le compte de la SNCF.
(source : AFP)